License granted by Sawyer Patrice (psawyer@laurentian.ca) on 2007-09-05T02:24:05Z (GMT): ???ENTENTE DE D??P??T L???auteur ou les auteurs, ??tant d??tenteurs du copyright, cessionnaires et d??posants (d??sign??s l???auteur ou les auteurs ci-apr??s), reconnaissent que, en acceptant la pr??sente entente de d??p??t non exclusive, ils c??dent par la m??me occasion ?? l???Universit?? Laurentienne (d??sign??e ci-apr??s ?? UL ??) les droits de reproduction non exclusifs, y compris les droits de traduction et de distribution des soumissions et abr??g??s (d??sign??s ?? l?????uvre ?? ci-apr??s), ?? l?????chelle mondiale, en format imprim?? et ??lectronique de m??me que sur tout support, y compris mais sans s???y limiter le support audio ou vid??o. L???auteur ou les auteurs garantissent que l?????uvre est originale en attestant : 1. qu???ils sont d??tenteurs du copyright, int??gralement, y compris le contenu et la configuration de celui-ci, ou d??ment autoris??s par le ou les titulaires ou tout autre d??tenteur des droits d???auteur, et habilit??s ?? conc??der en vertu de la pr??sente entente une licence de concession et de distribution des copies de l?????uvre; 2. qu'elle n???est pas et ne sera en aucun cas une violation ou infraction du copyright ou d???une marque de commerce, d???un brevet ou des autres droits de qui que ce soit; 3. qu'elle a ??t?? command??e, parrain??e ou financ??e par une organisation quelconque, et que l???auteur ou les auteurs d??clarent avoir satisfait ?? toutes les obligations pr??vues dans l???entente r??gissant la commande, le parrainage ou le soutien financier des parties int??ress??es; 4. qu'elle contient du mat??riel pour lequel l???auteur ou les auteurs ne d??tiennent pas le copyright, et qu???ils d??clarent, d???une part, avoir obtenu du d??tenteur la permission sans restriction de c??der ?? l???UL les droits n??cessaires pour satisfaire ?? la pr??sente entente et, d???autre part, avoir clairement identifi?? et reconnu le mat??riel de tiers dans le texte ou le contenu de la soumission. L???auteur ou les auteurs conviennent que l???UL peut, sans modifier le contenu de l?????uvre, : 1. distribuer des copies ?? l?????chelle mondiale, en format ??lectronique et sur tout support, y compris le support audio ou vid??o; 2. stocker ??lectroniquement, traduire, copier ou r??arranger l?????uvre afin d???en assurer la future pr??servation et l???accessibilit??, ?? moins que l???auteur ou les auteurs indiquent les restrictions pertinentes en la mati??re; 3. incorporer des m??tadonn??es ou de la documentation dans les catalogues accessibles au public ?? l???UL et int??grer toujours dans ce cas une citation de l?????uvre; 4. la retirer pour des raisons professionnelles ou administratives ou si elle est r??put??e avoir viol?? les droits d???une personne physique ou morale reconnus par la loi. L???UL n???est nullement tenue d???assumer des obligations juridiques au nom de l???auteur ou des auteurs ou des autres d??tenteurs de droits en cas de violation des droits de propri??t?? intellectuelle ou de tout autre droit rattach?? au mat??riel d??pos??. En outre, l???UL n???est nullement tenue de reproduire, de transmettre, de diffuser ou de pr??senter l?????uvre dans le m??me format ou logiciel d???origine. L???UL prendra toutes les dispositions n??cessaires pour pr??server l???int??grit?? physique de l?????uvre. Toutefois, elle n???assumera aucune responsabilit??, explicite ou implicite, ?? l?????gard de l?????uvre ou en cas de perte ou de dommages ?? celle-ci ou aux donn??es qui y sont associ??es. L???UL fera clairement mention de votre nom en tant qu???auteur(s) ou propri??taire(s) de la soumission et n???y apportera de modification autre que celle qui est autoris??e par la pr??sente entente.